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Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni “en l’état” par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client. Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile. Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Le visiteur du Site ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le Site ou un ou plusieurs éléments de son contenu, tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de MAROC TELECOM ou des titulaires des droits.

Nom:	kounti nejma
Format:	Fichier D’archive
Système d’exploitation:	Windows, Mac, Android, iOS
Licence:	Usage Personnel Seulement
Taille:	36.76 MBytes

Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Il est également interdit au Client de: Le Client est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à lui adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs partenaires. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers.

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Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment: Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile. Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus.

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Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent. Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées. Sur les autres Supports kouti promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service.

Une fois l’ensemble de ces indications nécessaires renseignées par le Client, Maroc Telecom, selon les cas: Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile.

Le Client est informé qu’en cas de kountti ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc.

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Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Il est également interdit au Client de: L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Iounti, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

Cette autor
isation est strictement limitée à un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation étant fournie à titre non exclusif, non cessible et non transmissible. Toute autre utilisation est expressément interdite. En particulier, nema Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone.

Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre kunti obligation de moyens. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service.

Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni “en l’état” par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services.

Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Le Service pourra être suspendu par Maroc Nejmw aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation.

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Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

Les préjudices indirects étant exclus. Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci.

Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour kountu besoins de la fourniture du Service. Le Client est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à lui adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs partenaires. Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service.

MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge kuonti Client. Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain.

Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent.

Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé. Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service kountti que les conditions générales qui lui sont applicables.

Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Musique Logos couleur Logos animés Jeux Vidéos.